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Marques déposées par AUBERT Jacques Lionel
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TIP-TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIP-TOP
AUBERT Jacques Lionel
TOUR-SPINOSA André

Numéro de dépôt :
98734042
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2008

Présentation de la marque TIP-TOP

Déposée le 26 mai 1998 par AUBERT Jacques Lionel et TOUR-SPINOSA André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIP-TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Les déposants sont AUBERT Jacques Lionel, domicilié(e) " Saint Julia ", 31540 SAINT FELIX DE LAURAGAIS - France et TOUR-SPINOSA André, domicilié(e) 4, rue Georges Bidault, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque TIP-TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIP-TOP est expirée depuis le 26 mai 2008.


AUBERT Jacques Lionel - " Saint Julia ", 31540 SAINT FELIX DE LAURAGAIS - France

TOUR-SPINOSA André - 4, rue Georges Bidault, 31400 TOULOUSE - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Abris métalliques. Abris pour véhicules. Abris pour cycles. Abris non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.